Tous les retraits et envois des lots achetés seront pris en charge après la vente par le service Post Sale, en coordination avec les acheteurs. Des factures seront émises à l'attention de l'adjudicataire, indiquant le prix d'achat total, les options de paiement et les étapes suivantes de la livraison. Pendant cette période, le paiement du bien reste dû conformément aux conditions de vente pour les acheteurs. Le service Post Sale prendra contact avec vous pour planifier le retrait ou l'expédition du bien.

Nous vous demandons d'organiser l'enlèvement ou l'expédition de votre bien dans les 30 jours calendaires suivant la date de la vente (ou dans les 60 jours si vous êtes un membre de Sotheby's Preferred). Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas en mesure de récupérer votre bien dans ce délai, nous serons heureux de le conserver plus longtemps pour vous, mais veuillez noter que des frais de retrait tardif vous seront facturés. Pour plus d'informations sur ces frais, cliquez ici.

Nous vous rappelons que votre bien ne peut pas être libéré tant que le paiement n'a pas été reçu et encaissé.

Retrait des lots

Pour tout retrait en personne dans nos locaux, vous pouvez prendre rendez-vous directement en ligne via votre compte Sotheby’s: https://www.sothebys.com/login.

Si l’option de prise de rendez-vous n'apparaît pas en ligne, veuillez informer l’équipe Post Sale de la date de votre visite.

Email: [email protected]

Si vous faites appel à votre propre expéditeur pour l'enlèvement des biens, veuillez fournir une lettre d'autorisation et demander à votre expéditeur d'envoyer son “Bill of Lading” par courrier électronique à [email protected] et de veiller à ce que le lieu d'enlèvement correct soit spécifié.

Le Bill of Lading doit inclure : le nom complet de l'acheteur, l'adresse de livraison complète, y compris le nom et le numéro de la rue, la ville et l'état ou la ville et le pays, le numéro de la vente et le numéro du lot.

Sotheby's contactera votre expéditeur dans les 24 heures suivant la réception du Bill of Lading pour confirmer la date et l'heure auxquelles votre bien pourra être récupéré. Les biens ne seront pas restitués sans cette confirmation et votre expéditeur doit apporter le même Bill of Lading que celui qui a été envoyé par courriel à Sotheby's lors de l'enlèvement.

Expédition

Sotheby’s offre un service d’expédition.

Votre devis d'expédition sera disponible dans votre compte Sotheby's après la vente, en fonction de l’éligibilité des lots : https://www.sothebys.com/login.

Si vous ne voyez pas d'offre d'expédition disponible en ligne, veuillez contacter le service après-vente pour demander un devis: [email protected].

Exportation

L'exportation de certains biens hors des États-Unis ou leur importation dans tout autre pays peut être soumise à une ou plusieurs exigences ou restrictions en matière d'exportation ou d'importation. Il est de la seule responsabilité de l'acheteur d'obtenir tous les permis ou licences nécessaires en matière d'exportation, d'importation, d'armes à feu, d'espèces menacées ou autres.

Le refus d'une licence ou le retard dans l'obtention d'une telle licence ne justifie pas l'annulation ou la résiliation de la vente ou tout retard de paiement. Si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur l'exportation de votre bien, veuillez contacter le service Post Sale.

Avis important concernant l'emballage

Par courtoisie pour les acheteurs qui viennent chercher des lots chez Sotheby's, Sotheby's aidera à emballer les lots, bien que Sotheby's puisse, dans le cas d'articles fragiles, choisir de ne pas emballer ou manipuler un achat. Sotheby's n'est pas en mesure de retirer les toiles des châssis ou de rouler les œuvres sur papier. Il est conseillé aux acheteurs de s'adresser à un restaurateur de tableaux indépendant pour emballer les œuvres de cette manière.

The Art Loss Register

Dans le cadre de son engagement à préserver l'intégrité du marché de l'art et à lutter contre le commerce de biens volés, Sotheby's fait appel à l'Art Loss Register pour vérifier tous les objets uniques d'une valeur supérieure à 1 500 dollars américains dans sa base de données d'objets déclarés volés ou perdus. Les acheteurs peuvent obtenir un certificat de l'Art Loss Register confirmant la recherche effectuée. Les demandes concernant ces certificats doivent être adressées à l'Art Loss Register au 16 Black Friars Lane, Londres EC4V 6EB, Royaume-Uni, ou par courrier électronique à l'adresse [email protected]. Il est important de noter que, bien que l'Art Loss Register s'efforce d'apporter son aide, il ne garantit pas la provenance ou le titre d'un objet catalogué et n'assume aucune responsabilité pour les pertes qui en résulteraient. Cet arrangement ne modifie en rien les droits et les responsabilités énoncés dans les conditions de vente pour les acheteurs.

Sanctions Économiques

Les États-Unis, le Royaume-Uni et l'Union européenne maintiennent des sanctions économiques et commerciales à l'encontre de pays, groupes et organisations étrangers ciblés. L'importation aux États-Unis, au Royaume-Uni et dans l'Union européenne de certains articles provenant de pays sanctionnés, notamment la Birmanie, Cuba, l'Iran, la Corée du Nord, le Soudan, la Russie et la Biélorussie, peut faire l'objet de restrictions. L'impossibilité pour l'acheteur d'importer un article dans ces pays, aux États-Unis ou dans tout autre pays, en raison de ces restrictions ou d'autres, ne peut justifier l'annulation ou la résolution de la vente, ni un quelconque retard de paiement. Veuillez vérifier auprès du service spécialisé si vous n'êtes pas sûr qu'un lot soit soumis à ces restrictions d'importation ou à toute autre restriction d'importation ou d'exportation.

2. VINS & SPIRITUEUX

Tous les enlèvements et livraisons de vins et spiritueux seront pris en charge par le Post Sale Wine ([email protected]) en coordination avec les acheteurs après la vente aux enchères. Des factures seront émises à l'attention de l'adjudicataire, indiquant le prix d'achat total, les options de paiement et les étapes suivantes de l'enlèvement ou de la livraison. Pendant cette période, le paiement de la propriété reste dû conformément aux conditions de vente pour les acheteurs. Le service Post Sale Wine prendra contact avec vous pour planifier l'enlèvement ou la livraison.

Nous vous demandons d'organiser l'enlèvement ou la livraison de votre propriété dans les 30 jours calendaires suivant la date de la vente (ou dans les 60 jours si vous êtes un membre de Sotheby's Preferred). Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas en mesure de récupérer votre bien ou de le faire livrer dans ce délai, nous serons heureux de le conserver plus longtemps pour vous. Vous trouverez ci-dessous de plus amples informations sur l'entreposage.

Nous vous rappelons que votre bien ne peut être libéré qu'après réception et encaissement du paiement.

Retrait

Les vins et spiritueux ne peuvent être vendus et retirés que par des personnes âgées d'au moins 21 ans. Les vins et spiritueux peuvent être retirés pendant les heures d'ouverture de Sotheby's Wine (https://wine.sothebys.com/pages/new-york). Un préavis d'au moins 7 jours doit être donné. Tous les clients (ou leurs agents, par exemple les expéditeurs) doivent examiner tous les achats ou envois en présence du personnel de Sotheby's avant l'enlèvement et signer un bon de sortie pour confirmer l'enlèvement. Sotheby's a pour politique de demander une preuve d'identité lors de l'enlèvement d'un lot.

Si vous faites appel à votre propre expéditeur pour l'enlèvement des biens, veuillez fournir une lettre d'autorisation et demander à votre expéditeur d'envoyer son Bill of Lading par courriel à [email protected] et de s'assurer que le lieu d'enlèvement correct est spécifié. Le Bill of Lading doit comporter : le nom complet de l'acheteur, l'adresse de livraison complète, y compris le nom et le numéro de la rue, la ville et l'État ou la ville et le pays, le numéro de vente et le numéro de lot.

Nous contacterons votre expéditeur pour confirmer la date et l'heure auxquelles votre bien peut être récupéré. Les biens ne seront pas libérés sans cette confirmation et votre expéditeur doit apporter le même Bill of Lading que celui qui nous a été envoyé lors de l'enlèvement.

Pour tous les vins et spiritueux collectés auprès de Sotheby's Wine, tous les lots sont vendus dans l'État de New York et le titre de propriété est transféré à l'acheteur dans l'État de New York. Toutes les ventes sont soumises aux taxes applicables.

Toutes les ventes de spiritueux doivent être collectées par vous ou votre agent dans nos locaux, car nous n'expédions pas de spiritueux. Toutefois, nous pouvons organiser la livraison de spiritueux à Manhattan. Voir ci-dessous pour plus d'informations sur la livraison à Manhattan.

Livraison dans Manhattan

Nous proposons des services de livraison de vins et de spiritueux dans Manhattan au sud de la 125e rue dans une camionnette climatisée du lundi au vendredi, sauf les jours fériés. Les vins et spiritueux ne peuvent être vendus et livrés qu'à des personnes âgées d'au moins 21 ans. Les prix sont indiqués par caisse de vin ou de spiritueux ; veuillez noter qu'une seule bouteille de vin ou de spiritueux sera considérée comme une caisse complète. Les livraisons sont facturées comme suit : 35,00 USD pour la première caisse et 10,00 USD pour chaque caisse supplémentaire.

Livraison en-dehors de Manhattan

Veuillez noter que la plupart des États réglementent l'expédition de vins ou de spiritueux sur leur territoire. Certains États n'autorisent aucune expédition directe de boissons alcoolisées, tandis que d'autres États exigent que l'acheteur, un consignateur, un expéditeur ou une autre entité possède certaines licences ou certains permis, avec ou sans limitation de volume. Nous vous conseillons vivement de vous renseigner sur la réglementation en vigueur dans votre État avant de faire une offre ou d'organiser un envoi dans votre État. Nous ne faisons aucune déclaration quant aux droits légaux de quiconque d'expédier ou d'importer des boissons alcoolisées dans n'importe quel État. Vous êtes seul responsable de la détermination de la légalité et des conséquences fiscales et douanières de la livraison des marchandises à la destination souhaitée. Les vins et spiritueux ne peuvent être vendus et livrés qu'à des personnes âgées d'au moins 21 ans.

Nous pouvons expédier des vins dans les États qui autorisent les livraisons directes aux détaillants et où nous disposons des licences et/ou permis appropriés. Nous expédions actuellement vers la Californie, le Connecticut, le district de Columbia, la Floride, le Nebraska, le New Hampshire, New York, l'Oregon et le Wyoming. En demandant que votre achat soit expédié dans l'un de ces États, vous nous autorisez à engager un transporteur public pour livrer votre vin en votre nom. La plupart de ces transporteurs imposent des restrictions quant à la quantité de vin pouvant être expédiée. Les restrictions concernant les quantités que nous pouvons expédier dans ces États sont indiquées ci-dessous :

Connecticut: Sotheby's Wine est autorisé à expédier jusqu'à cinq gallons (soit environ 25 bouteilles) de vin par personne tous les deux mois, et nous percevons la taxe de vente applicable. Veuillez noter qu'il se peut que nous ne soyons pas en mesure d'expédier certaines marques dans le Connecticut.

Nebraska: Sotheby's Wine dispose d'une licence lui permettant d'expédier jusqu'à 9 litres de vin par client, par adresse et par mois.

New Hampshire: Sotheby's Wine dispose d'une licence lui permettant d'expédier jusqu'à soixante bouteilles de vin par client et par an, et nous sommes tenus de percevoir une taxe de 8 % sur tous les achats de vin expédiés dans l'État du New Hampshire.

Oregon: Sotheby's Wine dispose d'une licence lui permettant d'expédier jusqu'à deux caisses de 9 litres de vin par résident et par mois.

Wyoming: Sotheby's Wine dispose d'une licence lui permettant d'expédier jusqu'à 108 litres de vin par ménage au cours d'une période de 12 mois. Nous sommes tenus de percevoir une taxe de 12 % sur tous les achats de vin expédiés dans l'État du Wyoming.

Nous n'expédions pas de vin par DHL, FedEx ou UPS lorsque le lot contient du vin de plus de 25 ans ou de plus de 3 litres, que sa valeur totale est supérieure à 12 000 dollars ou que les températures entre l'origine et la destination se situent en dehors de la fourchette de 40 à 75 °F.

Expédition vers Hong Kong

Nous proposons l'expédition groupée de vins (pas de spiritueux) à Hong Kong deux fois par an selon les modalités suivantes :

Toutes les factures doivent être payées, et les instructions de livraison complètes, y compris la destination finale, doivent être reçues au plus tard quarante-cinq (45) jours avant la date de départ.
Les vins seront expédiés par conteneur maritime à température contrôlée à Crown Wine Cellars
Le temps de transit est d'un à deux mois. Veuillez noter que nous ne garantissons pas les dates d'arrivée.
Nous ne sommes pas responsables des frais de stockage local au-delà de trente (30) jours après l'arrivée ou des frais de livraison locale qui doivent être payés directement à Crown Wine Cellars.
Veuillez noter qu'il n'est pas possible d'envoyer des factures partielles.
Les vins ne peuvent être vendus et livrés qu'à des personnes âgées de 18 ans ou plus.

Expéditions à l’étranger (autre que Hong Kong)

Bien que nous ne soyons pas en mesure d'organiser les livraisons à l'étranger (à l'exception de Hong Kong) ou d'en assumer la responsabilité, nous sommes heureux de les mettre en relation avec un transitaire. Les frais d'expédition et d'assurance ainsi que l'obtention des licences nécessaires à l'importation ou à l'exportation des vins sont à votre charge. Lorsqu'une licence est nécessaire pour importer des vins ou des spiritueux, vous êtes seul responsable de son obtention. Tous les agents/expéditeurs qui collectent des vins et des spiritueux pour le compte d'acheteurs doivent examiner la propriété en présence du personnel de l'entrepôt où les vins et les spiritueux sont collectés. Nous ne remboursons en aucun cas les frais d'expédition. Veuillez noter que la plupart des pays réglementent l'expédition des vins et spiritueux. Nous vous conseillons vivement de vous renseigner sur la réglementation de votre pays avant d'enchérir ou d'organiser l'expédition de boissons alcoolisées dans votre pays. Nous n'assumerons aucune obligation ni responsabilité en ce qui concerne la demande ou l'obtention d'un permis ou d'une licence. Par conséquent, il est vivement conseillé à tous les soumissionnaires de se renseigner sur les exigences spécifiques afin de déterminer la manière dont les boissons alcoolisées doivent être introduites dans leur pays, de manière à se conformer à toutes les réglementations locales. Nous ne faisons aucune déclaration concernant les droits légaux de quiconque à expédier ou à importer des boissons alcoolisées dans un pays quelconque.

Non-arrivée, perte, casse et manque lors de la collecte ou de la livraison

En cas de non-réception d'un bien acheté, vous devez nous en informer par écrit dans un délai de 30 jours à compter de la date figurant sur le bon de sortie, sauf accord mutuel écrit. En cas de perte, de casse ou de manque en cours de transport dans le cas où nous avons organisé l'expédition, vous devez nous en informer par écrit, ainsi que le transporteur, dès que possible et, en tout état de cause, au plus tard dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du bien.

Entreposage

Si vous souhaitez conserver vos vins et spiritueux chez Sotheby's Wine Storage, nous vous proposons un stockage climatisé dans notre entrepôt. Vous trouverez de plus amples informations sur les modalités d'inscription à l'adresse suivante : https://www.sothebyswine.com/ny/storage. Conformément aux conditions générales applicables aux acheteurs, si un lot de vins ou de spiritueux acheté n'est pas récupéré après 90 jours, nous pouvons l'envoyer à notre entrepôt, auquel cas les taxes de vente locales et nationales applicables seront facturées, et vous acceptez par la présente les conditions d'utilisation de la Virtual Cellar, les conditions d'utilisation de l'entreposage et la politique de renouvellement automatique en ce qui concerne l'entreposage de ce(s) lot(s), qui peuvent être consultées à l'adresse https://www.sothebyswine.com/ny/storage.

LONDRES

1. LOTS AUTRES QUE VINS ET SPIRITUEUX

Les objets de petite taille peuvent en général être retirés à New Bond Street, mais les objets de grande taille sont suceptibles d'être envoyés à l'entrepôt de Sotheby's Greenford Park Fine Art Storage Facility. En particulier les objets marqués d'un « W » dans le catalogue seront envoyés à l'entrepôt de Sotheby's Greenford Park immédiatement après la vente. En cas de doute sur l'emplacement de vos achats, veuillez contacter l'équipe Post Sale avant l'enlèvement.

Sotheby's a pour politique de demander une preuve d'identité lors de l'enlèvement d'un lot. Les lots vous seront remis ou à votre représentant autorisé, lorsque Sotheby's aura reçu le paiement intégral.

Nous vous demandons d'organiser l'enlèvement ou l'expédition de votre bien dans les 30 jours calendaires suivant la date de la vente (ou 60 jours si vous êtes un membre de Sotheby's Preferred). Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas en mesure de récupérer votre bien dans ce délai, nous serons heureux de le conserver plus longtemps pour vous, mais veuillez noter que des frais de retrait tardif vous seront facturés. Pour plus d'informations sur ces frais, cliquez ici.

Il est rappelé aux acheteurs que Sotheby's accepte la responsabilité de la perte ou de la détérioration des lots pendant une période limitée après la vente aux enchères. Veuillez vous référer à la condition 11 des Conditions de vente pour les acheteurs.

Retrait des lots

Pour tout retrait en personne dans nos locaux, vous pouvez prendre rendez-vous directement en ligne via votre compte Sotheby’s: https://www.sothebys.com/login.

Si l’option de prise de rendez-vous n'apparaît pas en ligne, veuillez informer l’équipe Post Sale de la date de votre visite.

Les lots vous seront remis ou à votre représentant autorisé, lorsque Sotheby's aura reçu le paiement intégral, ainsi que le règlement des frais d'enlèvement, des intérêts, des frais de gestion et des frais de retrait tardif, que les pièces d'identité appropriées auront été fournies et qu'un bon de retrait aura été établi par notre service Post-Sale de New Bond Street. Email: [email protected].

New Bond Street

Les lots achetés se trouvant dans les locaux de New Bond Street peuvent être retirés de ces locaux dans les 90 jours calendaires suivant la vente.

Heures d'ouverture : Du lundi au vendredi de 10h00 à 17h00 (veuillez arriver avant 16h30)

Adresse : Sotheby's Property Collection, 34-35 New Bond Street, Londres W1A 2AA

Tous les lots achetés qui n'ont pas été retirés de nos locaux de New Bond Street dans les 90 jours calendaires suivant la vente seront transférés à l'entrepôt de Sotheby's Greenford Park.

Sotheby’s Greenford Park Fine Art Storage Facility

Les acheteurs doivent s'assurer que leur paiement a été encaissé avant l'enlèvement et qu'un bon de sortie a été transmis à Sotheby's Greenford Park par notre équipe Post Sale de Sotheby's New Bond Street. Les acheteurs qui ont conclu un accord de crédit avec Sotheby's peuvent récupérer leurs achats avant de les payer, mais une note de décharge doit toujours être envoyée par notre équipe Post Sale, comme indiqué ci-dessus.

Heures d'ouverture : Du lundi au vendredi de 9h00 à 16h30

Adresse : Sotheby's Greenford Park, 13 Ockham Drive, Greenford, Middlesex, UB6 0FD

Tél : +44 (0)20 7293 5600

Itinéraire pour se rendre à l'entrepôt de Sotheby's Greenford Park

Depuis Bond Street, dirigez-vous vers Regents Park, prenez l'A40 Marylebone Road jusqu'à Western Avenue. Prendre la sortie de l'A40 indiquant Greenford A4127. Au rond-point, prendre la troisième sortie indiquant Harrow et Sudbury, A4127 sur Greenford Road. Passez sous le pont ferroviaire et aux feux de signalisation, tournez à gauche dans Rockware Avenue. Au carrefour en T, tournez à droite dans Oldfield Lane North, puis à gauche dans Ockham Drive. Arrêtez-vous à la barrière de sécurité et dites que vous avez rendez-vous chez Sotheby's. Une fois la barrière franchie, parcourez 300 mètres sur la route et l'unité 13 se trouve sur le côté gauche.

Expédition

Sotheby’s offre un service d’expédition.

Votre devis d'expédition sera disponible dans votre compte Sotheby's après la vente, en fonction de l’éligibilité des lots : https://www.sothebys.com/login.

Si vous ne voyez pas d'offre d'expédition disponible en ligne, veuillez contacter le service après-vente pour demander un devis: [email protected].

Lorsque Sotheby's se charge de l'expédition d'un bien en dehors du Royaume-Uni, les factures peuvent être réémises sans TVA, le cas échéant. Si vous choisissez de prendre vos propres dispositions en matière d'expédition, la TVA peut être remboursée sous certaines conditions après l'exportation du bien.

Sur demande, nous vous enverrons un devis d'expédition pour votre/vos achat(s) et vous demanderons de confirmer votre adresse de livraison. Votre devis peut également inclure une couverture du risque de transit. Si le devis est accepté, nous organisons rapidement le transport et expédions le bien. Pour les ventes aux enchères online, l'expédition aura lieu au plus tard trente (30) jours après la date de clôture, sauf accord contraire et après réception de votre accord écrit sur les conditions du devis, du paiement intégral de la facture et des frais d'expédition.

Les dispositions relatives à l'expédition seront prises aux frais de l'acheteur, et Sotheby's peut appliquer des frais administratifs pour ce service. Lors de la livraison, il est important de déballer et d'inspecter les envois pour déceler toute anomalie, et d'en informer rapidement la partie concernée mentionnée dans votre devis ou dans la documentation qui l'accompagne.

Informations supplémentaires concernant l’expédition et la livraison pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne

Sotheby's propose un calculateur de frais d'expédition en ligne pour vous aider à estimer les dépenses liées à la livraison à votre adresse du lot que vous avez acheté. Ces frais comprennent la TVA, l'emballage, l'assurance transport et excluent les Droit de Suite (ARR). Veuillez noter que le prix de l'assurance transport fourni par le calculateur ne tient pas compte de l'impact de l'ARR sur le prix d'achat total.

Les frais d'expédition calculés peuvent différer du montant réel indiqué dans le devis d'expédition de l'acheteur, qui inclut tout ARR applicable. Sotheby's ne peut pas organiser la livraison dans les lieux marqués comme des zones exclues (“Destinations indisponibles”) dans le calculateur de frais d'expédition sur la Plateforme en ligne.

Si la livraison vers une destination indisponible est demandée, il se peut que vous deviez récupérer le lot dans les installations de stockage de Sotheby's à Greenford ou organiser la livraison par l'intermédiaire d'un transporteur tiers. Il est important de noter que l'impossibilité d'expédier vers une destination indisponible ne justifie pas l'annulation d'une vente.

Exportation

L'exportation d'un lot hors du Royaume-Uni ou son importation dans un autre pays peut être soumise à l'octroi d'une ou plusieurs licences d'exportation ou d'importation. Il incombe à l'acheteur d'obtenir toute licence d'exportation ou d'importation pertinente. Le refus de toute licence requise ou le retard dans l'obtention d'une telle licence ne peut justifier l'annulation de la vente ou tout retard dans le paiement du montant total dû.

Sotheby's peut, sur demande et moyennant des frais administratifs, demander une licence d'exportation de vos lots en dehors du Royaume-Uni. Une licence britannique est nécessaire pour transférer hors du Royaume-Uni des biens culturels d'une valeur égale ou supérieure aux limites fixées par la licence britannique.

Une licence britannique est nécessaire pour la plupart des objets âgés de plus de 50 ans et d'une valeur supérieure à 65 000 livres sterling. Il existe quelques exceptions ; veuillez consulter le site web de l'Arts Council England pour obtenir des informations spécifiques :

https://www.artscouncil.org.uk/sites/default/files/download-file/UK%20OGEL%20Value%20limits.pdf

Sotheby's vous recommande de conserver tous les documents d'importation et d'exportation, y compris les licences, car dans certains pays, vous pouvez être amené à les présenter aux autorités gouvernementales.

Droit de Suite (ARR)

Conformément aux lois en vigueur, Sotheby's perçoit les redevances dues aux artistes par les acheteurs de lots dont le prix d'adjudication est supérieur à 1 000 livres sterling, selon les taux suivants.

Part du prix d'adjudication (en livres sterling) :

Valeur	Taux
De £0 à £50,000	4%
De £50,000.01 à £200,000	3%
De £200,000.01 à £350,000	1%
De £350,000.01 à £500,000	0.5%
Au-delà de £500,000	0.25%

L'ARR à payer est la somme des montants payables en vertu des taux progressifs ci-dessus, sous réserve d'une redevance maximale de 12 500 livres sterling pour tout lot unique chaque fois qu'il est vendu. La redevance maximale de 12 500 livres sterling s'applique aux œuvres vendues pour un montant de 2 millions de livres sterling et plus.

Le calcul de l'ARR est basé sur le taux de change livre sterling/euro coté à la date de la vente par la Banque centrale européenne.

Par exemple, la redevance due pour une œuvre d'art vendue 200 000 livres sterling serait égale à 6 500 livres sterling, calculée comme suit :

Tranche 1 : 0 à 50 000 £ à 4 %, soit 2 000 £.

Tranche 2 : 50 001 £ à 200 000 £ à 3 %, soit 4 500 £.

Le montant total de l'ARR est donc de 6 500 £.

Espèces menacées d’extinction

Les articles du catalogue contenant des matières végétales ou animales menacées ou protégées sont désignés par le symbole ◉. Il s'agit par exemple de l'ivoire d'éléphant, du crocodile, de certains types de coraux, de l'écaille de tortue, de l'os de baleine, de la corne de rhinocéros et du bois de rose brésilien.

Ces articles peuvent faire l'objet de restrictions à l'importation dans certains pays ou nécessiter des licences et des certificats pour être exportés de certains pays et importés dans d'autres. La possession d'une licence ou d'un certificat d'exportation ne garantit pas l'obtention de son équivalent ailleurs.

Les acheteurs doivent vérifier et respecter toutes les exigences réglementaires applicables à l'importation et à l'exportation de ces articles avant de faire une offre, en obtenant à leurs frais toutes les licences et tous les certificats nécessaires.

L'impossibilité d'exporter ou d'importer ces articles, ou leur saisie par une agence gouvernementale, ne justifie pas un retard de paiement ou l'annulation d'une vente.

Ivoire d’éléphant

Les lots constitués d'ivoire d'éléphant ou incorporant de l'ivoire d'éléphant (indépendamment du pourcentage, de l'âge ou de la valeur) sont marqués du symbole ◉ dans le catalogue. Il existe d'importantes restrictions supplémentaires sur la circulation de l'ivoire d'éléphant, se traduisant par exemple par une interdiction totale de l'importation d'ivoire d'éléphant d'Afrique aux États-Unis d’Amérique, une interdiction presque totale de l'importation et de l'exportation depuis l'Union européenne et des exigences d'enregistrement spécifiques au Royaume-Uni. D'autres juridictions, telles que Hong Kong, ont également mis en place des restrictions. Il incombe à l'acheteur de vérifier toutes les exigences réglementaires et de licence applicables relatives à l'importation et à l'exportation d'un lot contenant de l'ivoire d'éléphant, d'obtenir les licences et certificats requis et d'organiser tous les tests, tels que ceux requis par le U.S. Fish and Wildlife Service pour l'importation aux États-Unis d’Amérique, à leurs propres frais. L'impossibilité pour un acheteur d'exporter ou d'importer ces lots, ou une saisie par un organisme gouvernemental, ne peut justifier un retard de paiement ou l'annulation d'une vente.

Sanctions Économiques

Les Etats-Unis, le Royaume-Uni et l’Union européenne imposent des sanctions économiques et commerciales sur certains pays étrangers, groupes ou organisations. Il peut exister des restrictions à l’importation aux Etats-Unis d’Amérique, au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne de certains biens provenant de pays sanctionnés, notamment la Birmanie (Myanmar), Cuba, l’Iran, la Corée du Nord, le Soudan, la Syrie, la Russie et la Biélorussie. Le fait que l’acquéreur d’un bien ne puisse pas l’importer dans ces pays ou tout autre pays en raison de mesures de sanctions ou d’autres restrictions ne constitue en aucun cas une justification pour un retard de paiement ni un motif d’annuler la vente. Merci de bien vouloir vérifier avec le département compétent si vous avez des doutes concernant l’application à un lot des mesures restreignant l’importation ci-dessus ou de toutes autres restrictions à l’importation ou à l’exportation.

2. VINS & SPIRITUEUX

Frais relatifs aux vins et spiritueux en douane

Veuillez noter que l'entrepôt peut facturer des frais administratifs pour le traitement des documents d'exportation des vins et spiritueux exportés sous douane. Ces frais sont à la charge exclusive de l'acheteur et constituent une question entre l'entrepôt et l'acheteur ou son agent.

Remise des lots

L'autorisation de remettre les lots à l'acheteur se fera au moyen d'un bon de sortie signé par Sotheby's, qui ne sera délivré qu'après réception du paiement intégral et de la présentation d'une pièce d'identité appropriée. La remise d'un bon de sortie constitue la livraison par Sotheby's.

Expédition

Les livraisons au Royaume-Uni (à l'exception de l'Irlande et de l'Écosse) sont facturées au prix standard. Les prix sont indiqués par caisse de vin ou de spiritueux ; veuillez noter qu'une seule bouteille de vin ou de spiritueux sera considérée comme une caisse complète. Les livraisons sont facturées comme suit

à une adresse à Londres : 35 £ pour les 10 premières caisses, plus 10 £ pour chaque caisse supplémentaire, plus TVA et Sotheby's Transit Carecover ; et
à une adresse au Royaume-Uni en dehors de Londres (à l'exclusion de l'Irlande et de l'Écosse) : 45 £ pour les 10 premières caisses, plus 10 £ pour toute caisse supplémentaire, plus la TVA et la couverture Sotheby's Transit Care.

Des devis sur demande sont disponibles pour toutes les autres adresses au Royaume-Uni.

Les clients peuvent accepter un devis en joignant les frais de livraison au paiement de leur facture de vins et spiritueux.

Un lot ne peut être livré qu'à une seule adresse (il n'est pas possible de diviser un lot pour le livrer à plusieurs adresses).

Les clients (ou leurs agents) doivent examiner tous les achats en présence du transporteur à l'arrivée.

Non-arrivée, perte, casse et manque lors de la collecte ou de la livraison

En cas de non-arrivée d'un bien acheté, vous devez en informer Sotheby's par écrit dans les 30 jours suivant la date du bon de sortie, sauf accord mutuel écrit. En cas de perte, de casse ou de manque en cours de transport dans le cas où Sotheby's a organisé l'expédition, vous devez en informer Sotheby's et le transporteur par écrit dès que possible et, en tout état de cause, au plus tard dans les 30 jours suivant la livraison du bien.

Les lots enlevés doivent être examinés en présence d'un représentant de l'entrepôt lors de l'enlèvement. En cas de perte, de casse ou de manque, vous devez immédiatement en informer l'entrepôt et contacter Sotheby's par écrit dans les trois jours ouvrables suivant la livraison du lot.

Expédition à l’étranger

Sotheby's ne peut pas organiser ou assumer la responsabilité des expéditions aux acheteurs non britanniques, mais se fera un plaisir de les mettre en contact avec un transitaire. Lorsqu'il est nécessaire d'avoir une licence pour importer des vins ou des spiritueux, l'acheteur est seul responsable de l'obtention de cette licence. Tous les agents/expéditeurs qui collectent des vins et des spiritueux au nom d'acheteurs pour des expéditions en dehors du Royaume-Uni doivent examiner les envois en présence du personnel de l'entrepôt où les vins et les spiritueux sont collectés. Sotheby's ne remboursera en aucun cas les frais d'expédition.

Entreposage

Sotheby's assurera gratuitement l'entreposage (dans ses propres locaux ou ailleurs) des lots achetés pendant trente jours à compter de la date de la vente. Si, à cette date, l'enlèvement n'a pas eu lieu ou si Sotheby's n'a pas reçu le paiement intégral accompagné d'instructions de livraison valables, l'entreposage sera facturé au taux de £2.00 par caisse ou partie de caisse par semaine. Aucun lot ne sera libéré tant que tous les frais en suspens n'auront pas été réglés. Un stockage à long terme, à température et humidité contrôlées, de vos vins et spiritueux peut être organisé par l'intermédiaire de Sotheby's Wines and Storage. Veuillez contacter [email protected] pour plus d'informations.

Remise et entreposage des fûts

Les lots de fûts disponibles à l'achat sont actuellement stockés sous douane dans des lieux spécifiques, comme indiqué dans les notes de catalogage correspondant à chaque lot.

Après la vente, les acheteurs de lots de fûts doivent se mettre directement en rapport avec la distillerie/l'entrepôt où le fût est stocké afin d'organiser son transfert sur un "private bond account". Pour établir un nouveau compte, il faut confirmer que l'acheteur remplit les conditions requises pour être considéré comme un « Revenue Trader », conformément aux lignes directrices fournies sur le site www.gov.uk.

Les acheteurs qui répondent aux critères du statut de Revenue Trader au Royaume-Uni doivent s'enregistrer auprès du HMRC et fournir à la distillerie/entrepôt l'autorisation du HMRC de posséder des fûts sous douane. Les acheteurs britanniques qui ne sont pas des Revenue Traders, tels que les particuliers ou les sociétés détenant du whisky à des fins non commerciales, peuvent ouvrir un compte sous douane sans l'approbation du HMRC.

Pour les acheteurs non britanniques répondant aux critères de Revenue Trader, il est nécessaire de nommer un représentant en douane basé au Royaume-Uni et approuvé par le HMRC. Sotheby's peut servir de représentant en douane pour les Revenue Traders non britanniques. Les acheteurs non britanniques qui ne sont pas des Revenue Traders n'ont pas besoin d'être enregistrés auprès du HMRC ni de désigner un Duty Representative pour ouvrir un compte de cautionnement.

Les Revenue Traders basés au Royaume-Uni qui n'ont pas le statut de WOWGR accordé par HMRC doivent s'abstenir d'enchérir sur des lots de fûts car ils ne sont pas légalement autorisés à les posséder.

La responsabilité en cas de perte ou de dommage sur les fûts est transférée à l'acheteur dès la chute du marteau lors de la vente aux enchères. Pour de plus amples informations sur ces exigences, veuillez contacter le département Vins et Spiritueux de Sotheby's.

PARIS

1. LOTS AUTRES QUE VINS ET SPIRITUEUX

Les petits objets peuvent normalement être retirés dans les locaux de Sotheby's à Paris, mais les objets volumineux peuvent être envoyés au garde-meubles de Sotheby's à Gennevilliers ou dans un garde-meubles tiers, chez Vulcan Art Services à Gennevilliers. Si vous avez un doute sur l'emplacement de vos achats, veuillez contacter le Post Sale Services avant l'enlèvement.

Sotheby’s a pour politique de demander une pièce d’identité lors du retrait d’un lot. Les lots ne vous sont remis, à vous ou à votre représentant autorisé, qu’une fois l’intégralité du paiement reçu par Sotheby’s et le bon de sortie généré par notre équipe Post-Sale.

Nous demandons aux acheteurs d’organiser rapidement l’enlèvement de leurs achats car à l’expiration d’un délai de 30 jours calendaires (ou 60 jours calendaires si l’acheteur est un membre de Sotheby’s Preferred) suivant la vente aux enchères, les lots qui n’ont pas été enlevés donneront lieu à des frais de manutention et de retrait tardif. Il est rappelé aux acheteurs qu’après la vente aux enchères, Sotheby’s décline toute responsabilité quant aux pertes et dommages que les lots pourraient subir à l’expiration d’un délai de 30 jours calendaires (ou 60 jours calendaires si l’acheteur est un membre de Sotheby’s Preferred) suivant la date de la vente. Veuillez vous référer à l’Article 11 des Conditions Générales de Vente applicables aux Acheteurs.

Retrait des lots

Retraits dans les locaux de Sotheby’s à Paris

Retrait sur rendez-vous uniquement

Pour tout retrait en personne dans nos locaux, vous pouvez prendre rendez-vous directement en ligne via votre compte Sotheby’s: https://www.sothebys.com/login.

Si l’option de prise de rendez-vous n'apparaît pas en ligne, veuillez informer l’équipe Post Sale de la date de votre visite.

Email: [email protected]

Lundi - Vendredi, de 10h à 12h et de 14h à 18h heure locale (merci d’arriver au plus tard avant 17h30).

Adresse: Sotheby’s France S.A.S., 6 rue de Duras, 75008 Paris, France

Retraits au garde-meubles de Sotheby's à Gennevilliers

Retrait sur rendez-vous uniquement

Pour tout retrait en personne dans nos locaux, vous pouvez prendre rendez-vous directement en ligne via votre compte Sotheby’s: https://www.sothebys.com/login.

Si l’option de prise de rendez-vous n'apparaît pas en ligne, veuillez informer l’équipe Post Sale de la date de votre visite.

Email: [email protected]

Lundi - Vendredi, de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 heure locale.

Adresse: Sotheby’s France S.A.S., à Peripark, Bâtiment A5, 99-101 avenue Louis Roche, 92230 Gennevilliers, France

Retraits au garde-meubles de Vulcan Art Services

L'enlèvement au garde-meubles de Vulcan Art Services se fait uniquement sur rendez-vous à prendre sur le site Internet de Vulcan Art Services au lien suivant : https://www.vulcanfineart.com/booking/sothebys/?lang=en

Les acheteurs doivent s'assurer que leur paiement a été approuvé avant l'enlèvement et qu'une note autorisant le retrait des lots a été transmise à Vulcan Art Services par notre Post Sale Services. Les acheteurs auxquels des délais de paiement ont été accordés peuvent récupérer leurs achats avant le paiement, bien qu'une note autorisant le retrait des lots soit toujours requise de la part de notre Post Sale Services, comme indiqué ci-dessus.

Lundi à vendredi, de 8h30 à 12h et de 14h à 17h (fermeture à 16h le vendredi).

Adresse: Vulcan Art Services, 135, rue du Fossé Blanc, 92230 Gennevilliers, France

Tel: +33 (0)1 41 47 94 00

Expédition

Sotheby’s offre un service d’expédition.

Votre devis d'expédition sera disponible dans votre compte Sotheby's après la vente, en fonction de l’éligibilité des lots : https://www.sothebys.com/login.

Si vous ne voyez pas d'offre d'expédition disponible en ligne, veuillez contacter le service après-vente pour demander un devis: [email protected].

Lors de la prise de contact, nous fournirons un devis d'expédition et confirmerons l'adresse de livraison. Nous pouvons inclure une assurance-transport dans votre devis de transport. Une fois l'offre acceptée, nous organisons le transport et expédions le bien rapidement, généralement dans les trente (30) jours suivant la date de clôture des ventes aux enchères programmées, sauf circonstances exceptionnelles. Cette procédure nécessite un accord écrit sur les conditions du devis, l’intégralité du paiement de la facture d’achat et des frais d’expédition, que tous les aspects financiers aient été réglés pour le lot et que toutes les licences ou certificats d’exportation ou d’importation éventuellement nécessaires aient été obtenus. L’expédition est effectuée aux frais de l’acheteur. Veuillez noter que les frais d'emballage et d'expédition finaux peuvent différer du devis initial, mais cela n'affecte pas l'obligation de l'acheteur de conclure l'achat et de couvrir toutes les dépenses. Il est essentiel d'inspecter les envois à la livraison et de signaler immédiatement toute anomalie à la partie désignée. Si l'acheteur choisit d'engager un tiers pour l'emballage ou l'expédition, Sotheby's n'est pas responsable de ses actions ou de ses omissions.

Exportation

L’exportation de tout lot depuis la France ou son importation dans un autre pays peuvent être conditionnés à l’obtention d’une ou plusieurs licence(s) d’exportation ou d’importation. L’acheteur est seul responsable d’obtenir toute licence d’importation ou d’exportation nécessaire. Il est rappelé aux acheteurs que tout lot acheté doit être payé immédiatement après la vente. Le refus d’une licence ou des retards dans l’obtention de la licence ne constituent pas un motif d’annuler la vente ni une justification pour un retard dans le paiement du montant total dû.

Les biens vendus seront délivrés à l’acheteur ou expédiés selon ses instructions écrites et à ses frais, dès l’accomplissement, le cas échéant, des formalités d’exportation nécessaires.

Une Autorisation de Sortie de l’Union européenne est nécessaire pour pouvoir exporter hors de l’Union européenne des biens culturels soumis à la réglementation de l’Union européenne sur l’exportation du patrimoine culturel (Règlement (CE) n°116/2009 du 18 décembre 2008).

Un Certificat pour un bien culturel est nécessaire pour déplacer, de la France à un autre État Membre de l'Union européenne, des biens culturels évalués à hauteur ou au-dessus de la limite applicable fixée par le Service des Musées de France. Si vous le souhaitez, Sotheby’s pourra accomplir pour votre compte les formalités nécessaires à l’obtention de ce Certificat.

Un Certificat peut également s’avérer nécessaire pour exporter hors de l’Union européenne des biens culturels évalués à hauteur ou au-dessus de la limite applicable fixée par le Service des Musées de France mais au-dessous de la limite fixée par l’Union européenne.

On trouvera ci-après une sélection de certaines des catégories d’objets impliqués et une indication des limites au-dessus desquelles une Autorisation de Sortie de l’Union européenne ou un Certificat pour un bien culturel peut être requis :

Cat	Catégories	Seuil CBC	Seuil licence
1A	Éléments faisant partie intégrante de monuments artistiques, historiques ou religieux ayant plus de 100 ans d’âge	0 €	0 €
1B	Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge et monnaies antérieures à 1500, ne provenant pas directement de fouilles, découvertes ou sites archéologiques	3 000 €	3 000 €
1C	Monnaie de plus de 100 ans d’âge après l’an 1500	15 000 €	15 000 €
2	Éléments faisant partie intégrante de monuments artistiques, historiques ou religieux ayant plus de 100 ans d’âge	0 €	0 €
3	Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports ayant plus de 50 ans d’âge (autres que les aquarelles, gouaches, pastels et dessins)	300 000 €	150 000 €
4	Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’âge	50 000 €	30 000 €
5	Dessins ayant plus de 50 ans d’âge	30 000 €	15 000 €
6	Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales avec leurs matrices respectives ayant plus de 50 ans d’âge	20 000 €	15 000 €
7	Sculptures originales ou productions de l’art statuaire originales, et copies produites par le même procédé que l’original ayant plus de 50 ans d’âge	100 000 €	50 000 €
8	Photographies, films et négatifs afférents ayant plus de 50 ans d’âge	25 000 €	15 000 €
9	Incunables et manuscrits, y compris les lettres et documents autographes littéraires et artistiques, cartes géographiques, atlas, globes et partitions musicales (isolés ou en collection) ayant plus de 50 ans d’âge	3 000 €	0 €
10	Livres de plus de 50 ans d’âge (isolés ou par collection)	50 000 €	50 000 €
11	Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d’âge	25 000 €	15 000 €
12	Archives de toute nature et comportant des éléments, quel que soit le support, de plus de 50 ans d'âge	300 €	0 €
13a	a) collections ou specimens zoologiques, botaniques, minéralogiques ou anatomiques	50 000 €	50 000 €
& 13b	b) collections d’intérêt historiques, paléontologiques, ethnographiques ou numismatiques	50 000 €	50 000 €
14	Moyens de transport de plus de 75 ans d’âge	50 000 €	50 000 €
15	Tout autre objet ancien (notamment les bijoux) ayant plus de 50 ans d’âge	100 000 €	50 000 €

Veuillez noter que le décret n°2004-709 du 16 juillet 2004 modifiant le décret n°93-124 du 29 janvier 1993 indique que « pour la délivrance du certificat, l’annexe du décret prévoit, pour certaines catégories, des seuils de valeur différents selon qu’il s’agit d’une exportation à destination d’un autre Etat membre de la Communauté européenne ou d’une exportation à destination d’un Etat tiers.

Sotheby’s attire votre attention sur le fait qu’à l’occasion de demandes de certificat de libre circulation, il se peut que l’autorité habilitée à délivrer les certificats manifeste son intention d’achat éventuel dans les conditions prévues par la loi.

Sotheby’s vous recommande de conserver tous les documents concernant l’importation et l’exportation d’un lot, y compris les licences, dans la mesure où les autorités de certains pays peuvent en exiger la présentation.

Droit de suite

Conformément aux lois en vigueur, Sotheby's perçoit les redevances dues aux artistes pour les lots dont le prix d'adjudication est supérieur à 750 euros aux taux suivants :

Tranche du prix d’adjudication (en €):

Valeur	Taux
De 0 à 50,000€	4%
De 50,000.01 à 200,000€	3%
De 200,000.01 à 350,000€	1%
De 350,000.01 à 500,000€	0.5%
Au-delà de 500,000€	0.25%

Le montant du droit de suite dû résulte de la somme des montants calculés selon les tranches indiquées ci-dessus, et ne pourra excéder 12 500 euros pour chaque bien à chaque vente de celui-ci. Le montant maximum du droit de suite de 12 500 euros s’applique pour les biens adjugés à 2 millions d’euros et au-delà.

Par exemple, la redevance due pour une œuvre d'art vendue 200 000 euros serait égale à 6 500 euros, calculée comme suit :

Tranche 1 : 0 à 50 000 euros à 4 %, soit 2 000 euros

Tranche 2 : 50 001 euros à 200 000 euros à 3 %, soit 4 500 euros.

Le montant total du droit de suite dû est donc égal à 6 500 euros.

Espèces menacées d’extinction

Les lots constitués de, ou incorporant (indépendamment du pourcentage, de l'âge ou de la valeur) de la matière végétale ou animale menacée ou protégée sont marqués du symbole ◉ dans le catalogue. Ces lots comprennent par exemple : l'ivoire d'éléphant (veuillez consulter également la notice supplémentaire importante ci-dessous), le crocodile, certains types de corail, l'écaille de tortue, le fanon de baleine, la corne de rhinocéros et le palissandre du Brésil. L’importation de ces lots dans certains pays peut être interdite ou peut nécessiter des licences et des certificats délivrés par les organismes compétents pour être exportés de certains pays et des licences et certificats supplémentaires pour être importés dans d'autres. Veuillez noter que la possibilité d'obtenir une licence ou un certificat d'exportation ne garantit pas la capacité d'obtenir une licence ou un certificat d'importation dans un autre pays, et inversement. Il incombe à l'acheteur de vérifier toutes les exigences réglementaires et de licence applicables relatives à l'importation et à l'exportation d'un lot contenant des espèces menacées d’extinction avant d’enchérir, et d'obtenir toutes les licences et certificats nécessaires à ses propres frais. L'impossibilité pour un acheteur d'exporter ou d'importer ces lots, ou une saisie par un organisme gouvernemental, ne peut justifier un retard de paiement ou l'annulation d'une vente.

Ivoire d’éléphant

Sanctions économiques

2. VINS ET SPIRITUEUX

Frais relatifs aux vins et spiritueux sous douane

Veuillez noter que l'entrepôt douanier peut facturer des frais administratifs pour le traitement des documents d'exportation des vins et spiritueux exportés sous douane. Ces frais sont à la charge exclusive de l'acheteur et constituent une affaire entre l'entrepôt douanier et l'acheteur ou son mandataire.

Remise des lots

La remise des lots à l’acheteur ne pourra être faite que sous réserve qu'une note autorisant le retrait des lots ait été émise par Sotheby's après réception de l’intégralité du paiement en fonds disponibles et que vous nous ayez remis une preuve adéquate de votre identité. La remise à l’acheteur d’une note autorisant le retrait des lots constitue une livraison par Sotheby's.

Enlèvement et expédition

Pour toute plus ample assistance, veuillez contacter le Post Sale Services :

Email : [email protected]

Du lundi au vendredi, de 10h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h00.

Entreposage

Sotheby's entreposera gratuitement (dans ses propres locaux ou ailleurs) les lots achetés pendant trente jours à compter de la date de la vente. Si, à cette date, l'enlèvement n'a pas eu lieu ou si Sotheby's n'a pas reçu l’intégralité du paiement en fonds disponibles accompagné d'instructions de livraison valides, des frais d’entreposage seront facturés au taux de 10 € par lot et par mois. Aucun lot ne sera remis tant que tous les frais dûs n'auront pas été payés.

HONG KONG

1. LOTS AUTRES QUE VINS, SPIRITUEUX & THÉ

Nous vous demandons d'organiser l'enlèvement ou l'expédition de votre bien dans les 30 jours calendaires suivant la date de la vente (60 jours si vous êtes un membre de Sotheby's Preferred). Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas en mesure de récupérer votre bien dans ce délai, nous pouvons le conserver plus longtemps pour vous, mais veuillez noter que des frais de retrait tardif vous seront facturés. Pour plus d'informations sur ces frais, cliquez ici.

Retrait

Après la vente aux enchères, les biens seront conservés soit dans les locaux de Sotheby's au One Pacific Place, soit dans les locaux de Helu-Trans (HK) Pte Ltd.

Pour tout retrait en personne dans nos locaux, vous pouvez prendre rendez-vous directement en ligne via votre compte Sotheby’s: https://www.sothebys.com/login.

Si l’option de prise de rendez-vous n'apparaît pas en ligne, veuillez informer l’équipe Post Sale de la date de votre visite.

Email: [email protected]

Des frais de retrait tardif seront prélevés sur les lots non récupérés. Veuillez vous référer à la condition 10 (enlèvement et livraison des achats) des conditions de vente pour les acheteurs.

La politique de Sotheby's est de demander une preuve d'identité lors de l'enlèvement d'un lot. Les lots vous seront remis, à vous ou à votre représentant autorisé, après réception par Sotheby's du paiement intégral et définitif et sur présentation d'une pièce d'identité avec photo délivrée par l'État. L'enlèvement peut se faire avec un préavis d'au moins deux jours ouvrables, du lundi au vendredi de 11h00 à 18h00, à l'exception des jours fériés.

Expédition

Sotheby’s offre un service d’expédition.

Vous avez la possibilité de demander votre devis de transport via votre compte Sotheby’s : https://www.sothebys.com/login ou par email : [email protected].

Sotheby's peut facturer des frais administratifs pour ce type d'arrangement. Certains pays peuvent imposer des taxes et des frais sur l'importation de vos biens, par exemple des taxes de vente, des taxes d'importation, des droits de douane et des frais de dédouanement.

Exportation

L'exportation d'un lot de Hong Kong ou son importation dans un autre pays peut être soumise à l'octroi d'une ou plusieurs licences d'exportation ou d'importation. Il incombe à l'acheteur d'obtenir toute licence d'exportation ou d'importation pertinente. Le refus de toute licence requise ou le retard dans l'obtention d'une telle licence ne peut justifier l'annulation de la vente ou tout retard dans le paiement du montant total dû. Sotheby's peut, sur demande et moyennant des frais administratifs, demander une licence d'exportation de vos lots en dehors de Hong Kong. Sotheby's vous recommande de conserver tous les documents d'importation et d'exportation, y compris les licences, car dans certains pays, vous pouvez être tenu de les présenter aux autorités gouvernementales.

Espèces menacées d’extinction

Les lots constitués de, ou incorporant (indépendamment du pourcentage, de l'âge ou de la valeur) de la matière végétale ou animale menacée ou protégée, peuvent nécessiter une licence ou un certificat avant d'être exportés et nécessitent des licences ou des certificats supplémentaires lors de l'importation dans un pays autre que Hong Kong. Veuillez noter que l'obtention d'une licence ou d'un certificat d'exportation ne garantit pas l'obtention d'une licence ou d'un certificat d'importation dans un autre pays, et vice versa. Il est illégal d'importer de l'ivoire d'éléphant d'Afrique aux États-Unis et il existe d'autres restrictions sur l'importation d'ivoire aux États-Unis en vertu de certaines réglementations américaines conçues pour protéger la conservation de la faune et de la flore sauvages, ainsi que d'importantes restrictions allant jusqu'à une interdiction presque totale de l'importation et de l'exportation de tout ivoire d'éléphant au Royaume-Uni et dans l'UE. Sotheby's recommande aux acheteurs de vérifier auprès de leur propre gouvernement les exigences en matière d'importation d'espèces sauvages avant de faire une offre. Il incombe à l'acheteur d'obtenir les licences et/ou certificats d'exportation ou d'importation ainsi que tout autre document requis (voir la condition 3 des Conditions de vente pour les acheteurs (les lots)). Veuillez noter que Sotheby's n'est pas en mesure d'aider les acheteurs à expédier des lots contenant de l'ivoire et/ou d'autres matériaux soumis à des restrictions aux États-Unis, au Royaume-Uni et dans l'Union européenne. L'incapacité d'un acheteur à exporter ou à importer ces lots ne peut justifier un retard de paiement ou l'annulation d'une vente.

2. VINS ET SPIRITUEUX

Vins et spiritueux proposés à la vente à Hong Kong

Les vins et spiritueux ne peuvent être vendus et livrés uniquement à des personnes âgées d'au moins 18 ans. L'acheteur garantit être âgé d'au moins 18 ans et est responsable de la réception de ces vins et spiritueux par une personne âgée d'au moins 18 ans. Sauf indication contraire, tous les lots sont proposés en vente à Hong Kong et entreposés dans l'entrepôt de Crown Wine Cellars Limited (« Crown Wine Cellars »). Pour plus de détails,veuillez consulter le site web de Crown Wine Cellars Limited www.crownwinecellars.com.

Retrait

L'enlèvement à Crown Wine Cellars se fait uniquement sur rendez-vous. Un préavis d'au moins 7 jours doit être donné. Tous les clients (ou leurs agents, par exemple les transporteurs) doivent examiner tous les achats ou envois en présence du personnel de Crown Wine Cellars dans les locaux de Crown Wine Cellars où ils sont retirés. La politique de Sotheby's et de Crown Wine Cellars consiste à demander une preuve d'identité lors de l'enlèvement d'un lot. Les lots vous seront remis par Crown Wine Cellars ou votre représentant autorisé lorsque Sotheby's à Hong Kong aura reçu le paiement intégral et acquitté. Des frais d'enlèvement, d'intérêt, de stockage et de manutention seront prélevés sur les lots non récupérés.

Remise des lots

L'autorisation de remise des lots à l'acheteur se fera par le biais d'une bon de retrait délivré par Sotheby's à Crown Wine Cellars, qui ne sera transmis qu'après réception de l’intégralité du paiement, des documents appropriés et des instructions de livraison. Crown Wine Cellars remettra alors le bon de sortie à l'acheteur pour signature. Toutes les demandes relatives à la livraison doivent être adressées à Crown Wine Cellars une fois que le bon de sortie a été délivré par Sotheby's.

Livraison à Hong Kong

Wines and spirits will be delivered by Crown Wine Cellars in accordance with the Buyer’s instructions in the Delivery Instruction Form. Please note that Sotheby’s does not ship wine or spirits to buyers. Sotheby’s will forward to Crown Wine Cellars all delivery and collection requests received from buyers. On behalf of the Buyer, Crown Wine Cellars will arrange shipping or schedule a collection, subject to applicable law. All shipping and insurance costs and expenses must be pre-paid. A lot can only be delivered to one address, and you cannot split a lot for delivery to more than one addresses.

Les vins et spiritueux seront livrés par Crown Wine Cellars conformément aux instructions de l'acheteur figurant dans le formulaire d'instructions de livraison. Veuillez noter que Sotheby's n'expédie pas de vins ou de spiritueux aux acheteurs. Sotheby's transmettra à Crown Wine Cellars toutes les demandes de livraison et d'enlèvement reçues des acheteurs. Crown Wine Cellars organisera l'expédition ou l’enlèvement pour le compte de l’acheteur, sous réserve de la législation applicable. Tous les frais d'expédition et d'assurance doivent être payés à l'avance. Un lot ne peut être livré qu'à une seule adresse, et vous ne pouvez pas diviser un lot pour le livrer à plus d'une adresse.

Expédition en dehors de Hong Kong

Sotheby's et Crown Wine Cellars ne peuvent ni organiser ni assumer la responsabilité des envois à des adresses autres que celles de Hong Kong. Pour les envois en dehors de Hong Kong, Sotheby's Wine se fera un plaisir d’introduire l'acheteur à un transitaire. Lorsqu'il est nécessaire d'avoir une licence pour importer des vins et des spiritueux, l'obtention de la licence est de la seule responsabilité de l'acheteur. Tous les agents/expéditeurs qui retirent des vins et spiritueux au nom de l'acheteur pour des expéditions en dehors de Hong Kong doivent examiner les envois en présence du personnel de Crown Wine Cellars dans les locaux de Crown Wine Cellars où ils sont collectés. Sotheby's ne remboursera en aucun cas les frais d'expédition. Veuillez noter que la plupart des pays réglementent l'expédition de vins et de spiritueux. Nous vous conseillons vivement de vous renseigner sur la réglementation de votre pays avant d'enchérir ou d'organiser l'envoi de boissons alcoolisées dans votre pays. Ni Sotheby's ni Crown Wine Cellars n'assumeront une quelconque obligation ou responsabilité en ce qui concerne la demande ou l'obtention de permis ou de licences. Par conséquent, il est fortement conseillé à tous les enchérisseurs de se renseigner sur les exigences spécifiques pour déterminer la manière dont les boissons alcoolisées doivent être introduites dans leur pays afin de se conformer à toutes les réglementations locales. Crown Wine Cellars et Sotheby's ne font aucune déclaration quant aux droits légaux de quiconque d'expédier ou d'importer des boissons alcoolisées dans n'importe quel pays. Les vins et spiritueux ne peuvent être vendus et livrés qu'à des personnes ayant atteint l'âge légal (18 ans ou plus à Hong Kong).

Reconditionnement de vins et spiritueux pour expédition hors de Hong Kong

Sotheby's et Crown Wine Cellars recommandent vivement que les vins et spiritueux soient réemballés dans des cartons en polystyrène pour tout envoi en dehors de Hong Kong. Bien que Crown Wine Cellars ne puisse ni organiser ni assumer la responsabilité des expéditions en dehors de Hong Kong, elle peut, à la demande de l'acheteur, réemballer les vins et spiritueux dans des cartons en polystyrène au prix de 160 HK$ par caisse de 6 bouteilles et de 320 HK$ par caisse de 12 bouteilles, avec un minimum de 160 HK$. Ces frais doivent être payés en espèces lors du retrait des vins et spiritueux par l'acheteur ou son agent. Il incombe à l'acheteur ou à son transitaire de demander ce service à Crown Wine Cellars, faute de quoi les vins et spiritueux risquent d'être expédiés dans des cartons qui ne conviennent pas au transport international. Ni Sotheby's ni Crown Wine Cellars ne sont responsables de la casse des vins et spiritueux pendant le transport, que les vins et spiritueux aient été remballés ou non. Lorsque vous demandez que les vins et spiritueux soient réemballés, veuillez indiquer à Crown Wine Cellars si vous ne souhaitez pas que votre expéditeur récupère les caisses en bois d'origine. Crown Wine Cellars remettra également les caisses en bois d'origine à l'expéditeur, sauf indication contraire de l'acheteur.

Exportation

L'exportation de tout lot de Hong Kong ou l'importation dans tout autre pays peut être soumise à l'octroi d'une ou plusieurs licences d'exportation ou d'importation. Il incombe à l'acheteur d'obtenir toute licence d'exportation ou d'importation pertinente. Le refus de toute licence requise ou le retard dans l'obtention d'une telle licence ne peut justifier l'annulation de la vente ou tout retard dans le paiement du montant total dû. Sotheby's vous recommande de conserver tous les documents d'importation et d'exportation, y compris les licences, car dans certains pays, vous pouvez être tenu de les présenter aux autorités gouvernementales.

Entreposage

Les vins et spiritueux achetés dans le cadre de cette vente pourront être stockés gratuitement chez Crown Wine Cellars pendant une période de 30 jours suivant la vente. Si les acheteurs souhaitent stocker leurs vins et spiritueux chez Sotheby's Wine Storage, Sotheby's peut proposer un stockage chez Crown Wine Cellar, sous réserve de l'acceptation par l'acheteur des conditions d'utilisation de la cave virtuelle, des conditions d'utilisation du stockage et de la politique de renouvellement automatique qui peuvent être consultées à l'adresse suivante : https://www.sothebyswine.com/hk/storage.

Non-arrivée, perte, rupture et pénurie

Les vins et spiritueux doivent être examinés en présence du transporteur à l'arrivée. La perte, la casse et le manque doivent être notifiés par écrit à Sotheby's et à Crown Wine Cellars dans les trois jours suivant la livraison. En cas de non-arrivée, l'acheteur doit en informer Sotheby's et Crown Wine Cellars par écrit dans les 21 jours suivant la date du bon de sortie.

NOTE : Ni Sotheby's ni Crown Wine Cellars ne sont responsables des actes ou omissions d'un expéditeur, y compris, mais sans s'y limiter, de l'emballage, de l'expédition, de la livraison ou de l'assurance des lots achetés.

La politique de Sotheby's consiste à demander une preuve d'identité lors de l'enlèvement d'un lot. Les lots vous seront remis, à vous ou à votre représentant autorisé, après réception par Sotheby's du paiement intégral et acquitté et sur présentation d'une pièce d'identité avec photo délivrée par les autorités compétentes. L'enlèvement peut être effectué avec un préavis d'au moins un jour ouvrable, du lundi au vendredi de 9h30 à 18h, à l'exception des jours fériés.

Des frais d'enlèvement, de stockage et de manutention peuvent être prélevés sur les lots non enlevés. Veuillez vous référer à la condition 10 (enlèvement et livraison des achats) des conditions générales pour les acheteurs.

3. PERTE OU DOMMAGE

Il est rappelé aux acheteurs que Sotheby's assume la responsabilité de la perte ou de la casse des lots pendant une période maximale de trente (30) jours civils après la clôture de la vente aux enchères. Veuillez vous référer à la condition 11 des Conditions de vente pour les acheteurs (Risque et responsabilité pour les lots).

4. GÉNÉRALITÉS

Tous les envois doivent être déballés et vérifiés à la livraison et toute anomalie doit être immédiatement signalée à l'assureur du transport ou à l'agent maritime. Sotheby's ne fournira en aucun cas des produits de remplacement, par exemple en cas de casse ou d'erreur de description.

Pour toute assistance concernant le paiement, la collecte et les services d'expédition, veuillez contacter Post Sale Services à l'adresse [email protected].

MILAN

Retrait dans les locaux de Sotheby’s Milan

Les lots vous seront remis, à vous ou à votre représentant autorisé, lorsque Sotheby's aura reçu le paiement intégral et compensé, ainsi que le règlement des frais d'enlèvement, des intérêts, des frais de gestion et des frais de retrait tardif, que les pièces d'identité appropriées auront été fournies et qu'un bon de sortie aura été établi par notre service Post-Sale au Palazzo Serbelloni.

Heures d'ouverture: Du lundi au vendredi de 9h30 à 13h et de 14h à 17h.

Adresse : Sotheby's Property Collection, Sotheby's Property Collection, Via Alassio 10, 20156 Milano.

Tél : +39 02 3349 6132

Courriel : : [email protected] ; [email protected]

Expédition

Sotheby’s offre un service d’expédition complet. Sauf en cas d’indication contraire dans le présent Guide, notre Département Shipping peut conseiller les acheteurs sur l’exportation et l’expédition de leurs biens et en arranger l’expédition.

Pour toute plus ample assistance, veuillez contacter le Post Sale Services :

Lundi au vendredi, 10h à 13h & 14h à 18h

Tel + 39 02 2950 01

Email: [email protected]

Nous vous enverrons un devis de transport pour l’expédition de votre (vos) achat(s) et vous prierons de confirmer votre adresse de livraison. Nous pouvons inclure une assurance-transport dans votre devis de transport. Si le devis de transport est accepté, nous arrangerons l’expédition pour vous et les biens vous seront expédiés aussi vite que possible (et pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne, trente (30) jours au plus tard suivant la date de clôture de la vente aux enchères effectuée exclusivement en ligne au cours de laquelle ce lot a été adjugé, sauf report en raison de circonstances hors de notre contrôle, ou si nous avons passé d’autres accords avec vous), sous réserve que nous ayons reçu votre accord écrit avec les conditions du devis de transport et l’intégralité du paiement de la facture d’achat et des frais d’expédition, que tous les aspects financiers aient été réglés pour le lot et que toutes les licences ou certificats d’exportation ou d’importation éventuellement nécessaires aient été obtenus. L’expédition est effectuée aux frais de l’acheteur. Sotheby’s se réserve le droit de facturer des frais administratifs pour l’organisation de l’expédition.

Les frais d'emballage et d'expédition définitifs peuvent différer du devis de transport initial, sans que cela n'ait aucun effet sur votre obligation de conclure l'achat et d'être responsable de toutes les dépenses, y compris lorsque vous n'avez pas demandé de devis de transport préalablement à la vente à Sotheby's ou que vous n'avez pas fourni toutes les informations nécessaires.

Tous les emballages dans lesquels un lot a été transporté doivent être ouverts à réception et l’état du lot doit être vérifié à ce moment-là. Tout problème doit être immédiatement notifié au contact indiqué dans votre devis de transport et/ou dans la documentation d’accompagnement.

Si vous décidez de charger un tiers de l'emballage et/ou de l'expédition d'un lot, Sotheby's ne sera en aucun cas responsable des actes ou omissions de ce tiers.

Informations supplémentaires concernant l’expédition et la livraison pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne

Veuillez noter que Sotheby's n'est pas en mesure d'organiser la livraison dans certaines localités (chacune étant une « destination non disponible »). Veuillez contacter Sotheby's pour obtenir la liste des destinations non disponibles. Si vous demandez la livraison d'un lot vers une destination non disponible, Sotheby's se réserve le droit de vous demander de venir chercher le lot à l'entrepôt de Sotheby's situé via Alassio 10, à Milan, ou d'organiser la livraison du lot par un transporteur tiers. L'impossibilité d'expédier vers une destination non disponible ne justifie pas l'annulation d'une vente.

Exportation

L'exportation de tout lot depuis l'Union européenne ou l'importation dans tout autre pays peut être soumise à l'octroi d'une ou plusieurs licences d'exportation ou d'importation. L'exportation d'œuvres d'art culturelles depuis l’Italie est soumise à la loi n° 42 du 22 janvier 2004 et à ses modifications ultérieures. L'exportation d'œuvres d'art culturelles hors de la Communauté européenne est régie par le règlement du Conseil européen (CE) n° 116/2009 du 18 décembre 2009.

Sotheby's peut, sur demande et moyennant des frais administratifs, demander une licence d'exportation de vos lots en dehors de l'Italie et/ou de l'Union européenne.

Il incombe à l'acheteur d'obtenir toute licence d'exportation ou d'importation applicable. Le refus de toute licence requise ou le retard dans l'obtention d'une telle licence ne peut justifier l'annulation de la vente ou tout retard dans le paiement du montant total dû.

Selon le DPR (Decreto Presidente Repubblica) 633, si vous décidez d'expédier un lot en dehors de l'Union européenne et que vous souhaitez que la TVA payée vous soit remboursée, vous devrez, sous réserve que les conditions requises pour ce remboursement soient remplies

effectuer toutes les procédures douanières et l'expédition en dehors de l'Union européenne dans un délai de 3 mois à compter de la date de la facture ; et
veiller à ce que les documents douaniers originaux parviennent directement à Sotheby's Italie dans un délai d'un mois après les trois mois susmentionnés.

Une procédure différente de remboursement de la TVA s'appliquera si vous devez obtenir une licence d'exportation auprès du bureau d'exportation du Ministero della Cultura.

La période de trois mois, qui commence à la date de la facture, peut être suspendue pendant la période nécessaire à l'obtention de la licence d'exportation.

Sotheby's vous recommande de conserver tous les documents d'importation et d'exportation, y compris les licences, car dans certains pays, vous pouvez être tenu de les présenter aux autorités gouvernementales.

Espèces menacées d’extinction

Les lots constitués de, ou incorporant de la matière végétale ou animale ou incorporant de telles matières, tels que le corail, le crocodile, l'ivoire, les os de baleine, l'écaille de tortue, etc., indépendamment de leur âge ou de leur valeur, peuvent nécessiter une licence ou un certificat avant d'être exportés et nécessitent une licence ou un certificat supplémentaire lors de leur importation dans n'importe quel pays. Veuillez noter que l'obtention d'une licence ou d'un certificat d'exportation ne garantit pas l'obtention d'une licence ou d'un certificat d'importation dans un autre pays, et vice versa. Il est illégal d'importer de l'ivoire d'éléphant d'Afrique aux États-Unis et il existe d'autres restrictions à l'importation d'ivoire aux États-Unis en vertu de certaines réglementations américaines destinées à protéger la conservation de la faune et de la flore. Il existe des restrictions importantes allant jusqu'à une interdiction presque totale de l'importation et de l'exportation d'ivoire d'éléphant au Royaume-Uni et dans l'Union Européenne. Sotheby's recommande aux acheteurs de vérifier auprès de leur propre gouvernement les exigences en matière d'importation d'espèces sauvages avant de faire une offre. Il incombe à l'acheteur d'obtenir les licences et/ou certificats d'exportation ou d'importation ainsi que tout autre document requis. Veuillez noter que Sotheby's n'est pas en mesure d'aider les acheteurs à expédier des lots contenant de l'ivoire et/ou d'autres matériaux soumis à des restrictions aux États-Unis, au Royaume-Uni et dans l'Union européenne. L'incapacité d'un acheteur à exporter ou à importer ces lots ne peut justifier un retard de paiement ou l'annulation d'une vente.

Sanctions économiques

COLOGNE

Retraits dans les locaux de Sotheby’s au Palais Oppenheim

Sauf indication contraire dans le catalogue d'un lot, tous les lots pourront être retirés dans nos bureaux situés au Palais Oppenheim, Gustav-Heinemann-Ufer 136-138, 50968 Cologne, durant les heures normales d'ouverture. Les lots doivent être retirés immédiatement une fois l’intégralité du paiement reçu par Sotheby’s dans un délai maximum de 30 jours (ou 60 jours si l'acheteur est un membre de Sotheby's Preferred) après la fin de la vente. Des frais d'enlèvement, de manutention et de retrait tardif peuvent être prélevés sur les lots non retirés. Nous nous réservons le droit d’entreposer, aux frais de l’acheteur, les lots qui n'ont pas été retirés au 30e jour (ou au 60e jour si l'acheteur est un membre privilégié de Sotheby's) suivant la vente, dans les locaux de notre partenaire, Tandem Lagerhaus und Kraftverkehr Kunst GmbH. Il est rappelé aux acheteurs que Sotheby's n'est responsable de la perte ou casse des lots que durant une période limitée après la vente. Nous nous référons à la condition 11 des conditions générales pour les acheteurs.

Veuillez noter qu'une preuve d'identité est requise pour récupérer un lot. Les lots ne vous seront remis (ou à votre représentant autorisé) qu'une fois le paiement intégral reçu par Sotheby's.

Expédition

Si vous souhaitez expédier un lot à vos frais, veuillez contacter notre partenaire, Tandem Lagerhaus und Kraftverkehr Kunst GmbH. Notre équipe Post-Sale se fera un plaisir de répondre à vos questions concernant l'expédition et peut être contactée au +49 221 65032090 ou par e-mail à [email protected].

Tous les envois doivent être déballés et vérifiés au moment de l'enlèvement et toute anomalie doit être immédiatement signalée à la partie identifiée dans votre devis et/ou dans la documentation qui l'accompagne.

Exportation

L'exportation d'un lot depuis l'Allemagne ou son importation dans un autre pays peut être soumise à l'obtention d'une ou plusieurs licences d'exportation ou d'importation. Il incombe à l'acheteur d'obtenir toute licence d'exportation ou d'importation pertinente. Le refus de toute licence requise ou le retard dans l'obtention d'une telle licence ne peut justifier l'annulation de la vente ou tout retard dans le paiement du montant total dû.

Sotheby's vous recommande de conserver tous les documents d'importation et d'exportation, y compris les licences. Vous pourriez être tenu de les présenter aux autorités gouvernementales.

Espèces menacées d’extinction

Sanctions économiques

GENEVE

1. LOTS AUTRES QUE VINS & SPIRITUEUX

Le retrait des lots est disponible à Genève.

Sotheby’s a pour politique de demander une pièce d’identité lors du retrait d’un lot. Les lots ne vous sont remis, à vous ou à votre représentant autorisé, qu’après réception de l’intégralité du paiement par Sotheby’s et le bon de sortie généré par l’équipe Post-Sale de Genève.

Retraits dans les locaux de Sotheby’s Genève

Horaires: Lundi à vendredi de 9h30 à 17h30

Adresse: 2, rue Francois-Diday, 1204 Genève, Suisse

Tél: +41 (0) 22 908 48 44;  email: [email protected]

Frais de retrait tardif

Tous les lots achetés qui n'ont pas été retirés dans les 30 jours calendaires (ou 60 jours calendaires si l’acheteur est un membre de Sotheby’s Preferred) suivant la date de la vente seront soumis à des frais de retrait tardif indiqués à https://www.sothebys.com/Late-Collection-Fees.

Expédition

Service de transport Sotheby’s

Pour toute plus ample assistance, veuillez contacter le Post Sale Services : [email protected] ; lundi au vendredi, de 9h30 à 17h30.

Expédition par un tiers

Si vous souhaitez organiser vous-même l'expédition ou le retrait de vos achats, notez que tous les lots se trouvent dans nos locaux de Genève, situés à l'adresse suivante :

Sotheby's Genève, 2 Rue Francois-Diday, 1204 Genève, Suisse

Téléphone : +41 (0)22 908 488 +41 (0)22 908 4800

Veuillez noter que les biens ne peuvent être libérés qu'après réception et encaissement du paiement. Si vous utilisez votre propre transporteur pour récupérer les biens chez Sotheby's, veuillez fournir une lettre d'autorisation, une copie de votre facture payée et une pièce d'identité avec photo ou un formulaire de décharge de responsabilité dûment rempli (fourni par Sotheby's).

Informations supplémentaires concernant l’expédition et la livraison pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne

Le prix final au marteau influe sur le coût exact de l'expédition. Tous les achats effectués dans le cadre d'une vente sont expédiés en service prioritaire ; les frais d'emballage (y compris la TVA applicable, la taxe de vente) sont facturés à un taux forfaitaire de 35 CHF.

Veuillez noter que Sotheby's n'est pas en mesure d'organiser la livraison dans les lieux qui sont spécifiés comme des zones exclues dans le calculateur de frais d'expédition disponible sur la Plateforme en ligne (chacune étant une « destination non disponible »). Si vous demandez la livraison d'un lot vers une destination non disponible, Sotheby's se réserve le droit de vous demander de récupérer le lot dans les locaux de Sotheby's au 2, rue François-Diday, 1204 Genève, Suisse, ou d'organiser la livraison du lot par un transporteur tiers. L'impossibilité d'expédier vers une destination non disponible ne justifie pas l'annulation d'une vente.

Exportation

L'exportation de tout lot depuis la Suisse ou l'importation dans tout autre pays peut être soumise à l'obtention d'une ou plusieurs licences d'exportation ou d'importation. Il incombe à l'acheteur d'obtenir toute licence d'exportation ou d'importation applicable. Le refus de toute licence requise ou le retard dans l'obtention d'une telle licence ne peut justifier l'annulation de la vente ou tout retard dans le paiement du montant total dû.

Sotheby's vous recommande de conserver tous les documents d'importation et d'exportation, y compris les licences. Vous pourriez être tenu de les présenter aux autorités gouvernementales.

Espèces menacées d’extinction

Les lots constitués de, ou incorporant (indépendamment du pourcentage, de l’âge ou de la valeur) de la matière végétale ou animale menacée ou protégée sont marqués du symbole ◉ dans le catalogue. Ces lots comprennent par exemple : l’ivoire d’éléphant (veuillez consulter également la notice supplémentaire ci-dessous), le crocodile, certains types de corail, l’écaille de tortue, le fanon de baleine, la corne de rhinocéros et le palissandre du Brésil. L’importation de ces lots dans certains pays peut être interdite ou peut nécessiter des licences ou des certificats délivrés par les organismes compétents pour être exportés de certains pays et des licences et certificats supplémentaires pour être importés dans d’autres. Veuillez noter que la possibilité d’obtenir une licence ou un certificat d’exportation ne garantit pas la capacité d’obtenir une licence ou un certificat d’importation dans un autre pays, et inversément. Il incombe à l’acheteur de vérifier toutes les exigences réglementaires et de licence applicables relatives à l’importation et à l’exportation d’un lot contenant des espèces menacées d’extinction avant d’enchérir, et d’obtenir toutes les licences et certificats nécessaires à ses propres frais. L’impossibilité pour un acheteur d’exporter ou d’importer ces lots, ou une saisie par un organisme gouvernemental, ne peut justifier un retard de paiement ou l’annulation d’une vente.

Ivoire d’éléphant

Les lots constitués d'ivoire d'éléphant ou incorporant de l'ivoire d'éléphant (quel que soit le pourcentage, l'âge ou la valeur) sont marqués du symbole ◉ dans le catalogue. Il existe d'importantes restrictions supplémentaires sur le mouvement de l'ivoire d'éléphant, qui se traduisent par exemple par une interdiction totale de l'importation d'ivoire d'éléphant d'Afrique aux États-Unis et en Suisse, une interdiction presque totale de l'importation et de l'exportation dans l'Union européenne et des exigences spécifiques en matière d'enregistrement au Royaume-Uni. D'autres juridictions, comme Hong Kong, ont également mis en place des restrictions. Il incombe à l'acheteur de vérifier toutes les exigences réglementaires et de licence applicables à l'importation et à l'exportation d'un lot contenant de l'ivoire d'éléphant, d'obtenir toutes les licences et tous les certificats requis et d'organiser à ses frais tous les tests, tels que ceux exigés par le U.S. Fish and Wildlife Service pour l'importation aux États-Unis. L'incapacité d'un acheteur à exporter ou à importer ces lots, ou une saisie par une agence gouvernementale, ne peut justifier un retard de paiement ou l'annulation d'une vente.

Sanctions économiques

Les Etats-Unis, le Royaume-Uni et l’Union européenne imposent des sanctions économiques et commerciales sur certains pays étrangers, groupes ou organisations. Il peut exister des restrictions à l’importation aux Etats-Unis d’Amérique, au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne de certains biens provenant de pays sanctionnés, notamment la Birmanie (Myanmar), Cuba, l’Iran, la Corée du Nord, le Soudan, la Russie et la Biélorussie. Le fait que l’acquéreur d’un bien ne puisse pas l’importer dans ces pays, les Etats-Unis d’Amérique ou tout autre pays en raison de mesures de sanctions ou d’autres restrictions ne constitue en aucun cas une justification pour un retard de paiement ni un motif d’annuler la vente. Merci de bien vouloir contrôler avec le département compétent si vous avez des doutes concernant l’application à un lot des mesures restreignant l’importation ci-dessus ou de toutes autres restrictions à l’importation ou à l’exportation.

2. VINS & SPIRITUEUX

Remise des lots

Enlèvement et expédition

Sauf indication contraire par l’intermédiaire d’avis publiés sur les Plateformes en Ligne de Sotheby’s, affichés en salle de vente ou d’annonces effectuées par le commissaire-priseur, les vins et spiritueux sont entreposés en Suisse chez notre partenaire Fert à Genève. La facture de Sotheby's précisera les modalités d'enlèvement et de transport du lot depuis son lieu d’entreposage chez notre partenaire Fert. Sotheby's vous invitera à vous mettre en relation avec nos partenaires logistiques pour l’obtention d’un devis en vue du transport ou de l’exportation de vos biens et précisera les coordonnées de la personne à contacter dans la facture d’achat. Tous les coûts et frais d'emballage, de manutention et d'expédition (y compris tous les frais d’assurance-transport) sont payables par l'acheteur à l’expéditeur sélectionné pour la fourniture de services de livraison du lot acheté à l'acheteur. Si une licence est nécessaire pour importer des vins ou des spiritueux, l'obtention de la licence relève de la seule responsabilité de l'acheteur. Tous les agents/expéditeurs venant retirer des vins et spiritueux pour le compte d'acheteurs pour les expédier hors de la Suisse doivent examiner les lots en présence du personnel de l’entrepôt où ils viennent les retirer. Sotheby’s ne remboursera en aucun cas les frais d’expédition. Pour toute plus ample assistance, veuillez contacter le Service Post Sale :

Tél : +41 (0)22 908 4844 ; Email : [email protected]

Du lundi au vendredi, de 9h30 à 17h30.

Non-arrivée, perte, casse et baisse de niveau à l'enlèvement ou à la livraison

En cas de non-arrivée d'un lot acheté, vous devez en informer Sotheby's par écrit dans les 30 jours suivant la date indiquée sur notre note autorisant le retrait des lots, sauf accord mutuel écrit contraire. En cas de perte, de casse ou de baisse de niveau se produisant en cours de transport, vous devez en informer Sotheby's et l’expéditeur par écrit dès que possible et en tous les cas au plus tard 30 jours après la livraison du(des) lot(s). Les lots que vous venez retirer doivent être examinés en présence d'un représentant de l'entrepôt lors de leur enlèvement. En cas de perte, de casse ou de baisse de niveau, vous devez immédiatement en informer l'entrepôt et contacter Sotheby's par écrit dans les trois jours ouvrables suivant la remise du (des) lot(s).

Entreposage

Les lots achetés seront entreposés gratuitement auprès de notre partenaire Fert à Genève pendant trente jours à compter de la date de la vente. Si, à cette date, l'enlèvement n'a pas eu lieu ou si Sotheby's n'a pas reçu l’intégralité du paiement en fonds disponibles accompagné d'instructions de livraison valides, des frais d’entreposage seront facturés au taux de CHF12 par lot et par mois. Aucun lot ne sera remis tant que tous les frais dus n'auront pas été payés.

ZURICH

Le retrait des lots est disponible à Genève.

Retraits dans les locaux de Sotheby’s Zurich (sur rendez-vous)

Lundi au vendredi, de 9h30 à 17h30

Adresse: Talstrasse 83, Zurich CH-8021

Email: [email protected]

Tél : +41(0) 44226 22 00

Frais de retrait tardif

Expédition

Service de transport Sotheby’s

Pour toute plus ample assistance, veuillez contacter le Post Sale Services : : [email protected] ; du lundi au vendredi, de 9h30 à 17h30.

Expédition par un tiers

Si vous souhaitez organiser vous-même l'expédition ou le retrait de vos achats, notez que tous les lots se trouvent dans nos locaux de Genève, situés à l'adresse suivante :

Sotheby’s AG, Talstrasse 83, Zurich CH-8021, Switzerland

Tél: +41 (0)44 226 2200

Informations supplémentaires concernant l’expédition et la livraison pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne

Exportation

Sotheby's vous recommande de conserver tous les documents d'importation et d'exportation, y compris les licences. Vous pourriez être tenu de les présenter aux autorités gouvernementales.

Espèces menacées d’extinction

Sanctions économiques

Les Etats-Unis, le Royaume-Uni et l’Union européenne imposent des sanctions économiques et commerciales sur certains pays étrangers, groupes ou organisations. Il peut exister des restrictions à l’importation aux Etats-Unis d’Amérique, au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne de certains biens provenant de pays sanctionnés, notamment la Birmanie (Myanmar), Cuba, l’Iran, la Corée du Nord, le Soudan, la Russie et la Biélorussie. Le fait que l’acquéreur d’un bien ne puisse pas l’importer dans ces pays, les Etats-Unis d’Amérique ou tout autre pays en raison de mesures de sanctions ou d’autres restrictions ne constitue en aucun cas une justification pour un retard de paiement ni un motif d’annuler la vente. Merci de bien vouloir contrôler avec le département compétent si vous avez des doutes concernant l’application à un lot des mesures restreignant l’importation ci-dessus ou de toutes autres restrictions à l’importation ou à l’exportation.

SINGAPOUR

RETRAIT ET ENTREPOSAGE DES LOTS

Après la vente aux enchères, les biens seront conservés soit dans les locaux de Sotheby's au One Cuscaden Road, soit dans les locaux de Helu-Trans (S) Pte Ltd. Veuillez contacter le service Post Sale pour organiser l'enlèvement. Les biens qui ne sont pas retirés dans un délai d'un mois à compter de la date de la vente aux enchères feront l'objet de frais de retrait tardif aux taux suivants :

Œuvres d'art chinoises, peintures modernes chinoises, peintures classiques chinoises, bijoux, montres, sacs à main et baskets : 190 SG$ par lot et par mois.
Art contemporain et art moderne : 380 SG$ par lot et par mois.

Sotheby's a pour politique de demander une preuve d'identité lors du retrait d'un lot. Les lots vous seront remis (ou à votre représentant autorisé), qu’après réception de l’intégralité du paiement par Sotheby's et sur présentation d'une pièce d'identité avec photo délivrée par le gouvernement. L'enlèvement peut être effectué avec un préavis d'au moins un jour ouvrable, du lundi au vendredi de 9h30 à 18h, sauf les jours fériés.

Des frais d'enlèvement, de retrait tardif et de manutention peuvent être prélevés sur les lots non enlevés. Veuillez vous référer à la condition 10 (enlèvement et livraison des achats) des conditions générales pour les acheteurs.

Expédition

Sotheby’s offre un service d’expédition complet. Sauf en cas d’indication contraire dans le présent Guide, notre Département d’Expédition peut conseiller les acheteurs sur l’exportation et l’expédition de leurs biens et en arranger l’expédition.

Sur demande, nous vous enverrons un devis pour l'expédition de vos achats. Nous pouvons inclure une assurance-transport dans votre devis. Si le devis est accepté, nous arrangerons l’expédition pour vous et les biens vous seront expédiés aussi vite que possible (et pour les ventes aux enchères qui se déroulent exclusivement sur les Plateformes en Ligne, trente (30) jours au plus tard suivant la date de clôture de la vente en ligne au cours de laquelle ce lot a été adjugé, sauf report en raison de circonstances hors de notre contrôle, ou si nous avons passé d’autres accords avec vous), sous réserve que nous ayons reçu votre accord écrit avec les conditions du devis et le paiement intégral de la facture d’achat et des frais d’expédition, que tous les aspects financiers aient été réglés pour le lot et que toutes les licences ou certificats d’exportation ou d’importation éventuellement nécessaires aient été obtenus. L’expédition est effectuée aux frais de l’acheteur. Sotheby’s est habilitée à facturer des frais administratifs pour l’organisation de l’expédition.

Certains pays peuvent imposer des taxes et des frais sur l'importation de votre bien, par exemple des taxes de vente, des taxes d'importation, des droits de douane et des frais de dédouanement.

Exportation

L’exportation de tout lot depuis Singapour ou son importation dans un autre pays peuvent être conditionnés à l’obtention d’une ou plusieurs licence(s) d’exportation ou d’importation. L’acheteur est seul responsable d’obtenir toute licence d’importation ou d’exportation pertinente. Le refus d’une licence ou des retards dans l’obtention de la licence ne constituent pas un motif d’annuler la vente ni une justification pour un retard dans le paiement du montant total dû.

Sotheby’s, sur demande et moyennant des frais de gestion, peut faire la demande de licence pour exporter vos biens en dehors de Singapour.

Espèces menacées d’extinction

Les objets fabriqués à partir de matières végétales ou animales ou incorporant de telles matières, tels que le corail, le crocodile, l'ivoire, les os de baleine, l'écaille de tortue, etc., indépendamment de leur âge ou de leur valeur, peuvent nécessiter une licence ou un certificat avant d'être exportés et nécessitent des licences ou des certificats supplémentaires lors de l'importation dans tout pays autre que Singapour. Veuillez noter que l'obtention d'une licence ou d'un certificat d'exportation ne garantit pas l'obtention d'une licence ou d'un certificat d'importation dans un autre pays, et vice versa. Il est illégal d'importer de l'ivoire d'éléphant d'Afrique aux États-Unis et il existe d'autres restrictions sur l'importation d'ivoire aux États-Unis en vertu de certaines réglementations américaines conçues pour protéger la conservation de la faune et de la flore, ainsi que d'importantes restrictions allant jusqu'à une interdiction presque totale de l'importation et de l'exportation de tout ivoire d'éléphant au Royaume-Uni et dans l'UE. Sotheby's recommande aux acheteurs de vérifier auprès de leur propre gouvernement les exigences en matière d'importation d'espèces sauvages avant de faire une offre. Il incombe à l'acheteur d'obtenir les licences et/ou certificats d'exportation ou d'importation ainsi que tout autre document requis (voir la condition 3 des Conditions de vente pour les acheteurs (les lots)).

Veuillez noter que Sotheby's n'est pas en mesure d'aider les acheteurs à expédier des lots contenant de l'ivoire et/ou d'autres matériaux soumis à des restrictions aux États-Unis, au Royaume-Uni et dans l'Union Européenne. L'incapacité d'un acheteur à exporter ou à importer ces lots ne peut justifier un retard de paiement ou l'annulation d'une vente.

PERTE OU CASSE

Il est rappelé aux acheteurs que Sotheby's n’assume la responsabilité de la perte ou de l'endommagement des lots que pour une période maximale de trente (30) jours calendaires après la clôture de la vente. Veuillez vous référer à la condition 11 des Conditions de vente pour les acheteurs (Risque et responsabilité pour les lots).

GENERALITES

Pour toute assistance concernant le paiement, le retrait et les services d'expédition, veuillez contacter le service Post Sale à l'adresse [email protected].

Trouvez votre réponse

Guide de l'Acheteur | Enlèvement, Entreposage, Expédition, Exportation des lots

NEW YORK

1. LOTS AUTRES QUE VINS ET SPIRITUEUX

Retrait des lots

Expédition

Exportation

Avis important concernant l'emballage

The Art Loss Register

Sanctions Économiques

2. VINS & SPIRITUEUX

Retrait

Livraison dans Manhattan

Livraison en-dehors de Manhattan

Expédition vers Hong Kong

Expéditions à l’étranger (autre que Hong Kong)

Non-arrivée, perte, casse et manque lors de la collecte ou de la livraison

Entreposage

LONDRES

1. LOTS AUTRES QUE VINS ET SPIRITUEUX

Retrait des lots

Expédition

Informations supplémentaires concernant l’expédition et la livraison pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne

Exportation

Droit de Suite (ARR)

Espèces menacées d’extinction

Ivoire d’éléphant

Sanctions Économiques

2. VINS & SPIRITUEUX

Frais relatifs aux vins et spiritueux en douane

Remise des lots

Expédition

Non-arrivée, perte, casse et manque lors de la collecte ou de la livraison

Expédition à l’étranger

Entreposage

Remise et entreposage des fûts

PARIS

1. LOTS AUTRES QUE VINS ET SPIRITUEUX

Retrait des lots

Expédition

Exportation

Droit de suite

Espèces menacées d’extinction

Ivoire d’éléphant

Sanctions économiques

2. VINS ET SPIRITUEUX

Frais relatifs aux vins et spiritueux sous douane

Remise des lots

Enlèvement et expédition

Entreposage

HONG KONG

1. LOTS AUTRES QUE VINS, SPIRITUEUX & THÉ

Retrait

Expédition

Exportation

Espèces menacées d’extinction

2. VINS ET SPIRITUEUX

Vins et spiritueux proposés à la vente à Hong Kong

Retrait

Remise des lots

Livraison à Hong Kong

Expédition en dehors de Hong Kong

Reconditionnement de vins et spiritueux pour expédition hors de Hong Kong

Exportation

Entreposage

Non-arrivée, perte, rupture et pénurie

3. PERTE OU DOMMAGE

4. GÉNÉRALITÉS

MILAN

Retrait dans les locaux de Sotheby’s Milan

Expédition

Informations supplémentaires concernant l’expédition et la livraison pour les ventes aux enchères effectuées exclusivement en ligne

Exportation

Espèces menacées d’extinction

Sanctions économiques

COLOGNE

Retraits dans les locaux de Sotheby’s au Palais Oppenheim

Expédition

Exportation

Espèces menacées d’extinction