Les clients ayant remporté les enchères recevront une facture avec les taxes appliquées selon les préférences d'expédition définies dans leur compte client. Pour modifier vos préférences, rendez-vous sur votre compte et modifiez vos préférences d'expédition.  

Le montant de la facture comprendra toujours le prix d'adjudication, la commission d’achat et la commission de frais généraux et dans certains cas, le droit de suite (lorsque l'œuvre d'un artiste de l'EEE est revendue. Lots marqués d'un ⊕).

Remarque : les nouvelles conditions pour les vendeurs seront reflétées pour les envois signés après le 15 avril 2024, et les nouvelles primes d'acheteur entreront en vigueur à l'échelle mondiale le 20 mai 2024.

Des taxes locales seront également appliquées sur votre facture d'achat, en fonction du statut de l'article et du mode de livraison choisi :

Lieu de vente

Collecte

Transporteur du client

Transport Sotheby’s

France / Italie / Allemagne / Suisse

- TVA locale sur le BP et l’OP 

- plus autre TVA potentielle, selon le statut du lot 

 

Détails Taxes, TVA et remboursements*

- TVA locale sur le BP et l’OP 

- plus autre TVA potentielle, selon le statut du lot 

 

Détails Taxes, TVA et remboursements*

Livraison en Europe : 

- TVA locale sur le BP et l’OP 

- plus autre TVA potentielle, selon le statut du lot


Livraison hors Europe :

  • US : US Sale tax**
  • Autre : NA

Des taxes locales peuvent être demandés par les Douanes lors de l’importation des biens. 


Détails Taxes, TVA et remboursements*

UK

- TVA locale sur le BP et l’OP 

- plus autre TVA potentielle, selon le statut du lot 

 

Détails Taxes, TVA et remboursements*

- TVA locale sur le BP et l’OP 

- plus autre TVA potentielle, selon le statut du lot 

 

Détails Taxes, TVA et remboursements*

Livraison en Europe : 

- TVA locale sur le BP et l’OP 

- plus autre TVA potentielle, selon le statut du lot


Livraison hors Europe :

  • US : US Sale tax**
  • Autre : NA

Des taxes locales peuvent être demandés par les Douanes lors de l’importation des biens. 


Détails Taxes, TVA et remboursements*

US

- Sale tax de New York **

Quelle que soit la destination finale du bien, nous sommes tenus de percevoir la Sale taxe sur tout article collecté par le transporteur d’un client s’il ne s’agit pas d’un « transporteur public ».
 Exception si l'achat est effectué en vue d'une revente et qu'un « Resale Certificate » valide figure dans le dossier. 

Pour les expéditions internationales, si un transitaire enregistré auprès de la Transportation Security Administration (TSA) est engagé par le client pour livrer le bien en dehors des États-Unis, aucune taxe sur les ventes n'est due. 

Les États de New York et du New Jersey reconnaissent les expéditeurs tels que le United States Postal Service, le United Parcel Service, FedEx ou d'autres transporteurs similaires comme des « transporteurs communs ».

Livraison aux US:

  • US Sale Tax selon adesse de livraison finale
  • Autre : NA

HK


 

Livraison aux US:

  • US Sale Tax selon adesse de livraison finale

Des taxes locales peuvent être demandés par les Douanes lors de l’importation des biens. 


Détails GST et remboursements*

SG

 

- GST locale sur le prix marteau, le BP et l’OP 

 

Détails GST et remboursements*

 

  • GST locale sur le prix marteau, le BP et l’OP 

 

Détails GST et remboursements*

Livraison aux US:

  • US Sale Tax selon adesse de livraison finale

Des taxes locales peuvent être demandés par les Douanes lors de l’importation des biens. 


Détails GST et remboursements*


* détails des taxes et remboursements : plus d'informations sur la TVA et la GST à l'article 6. TVA ET AUTRES INFORMATIONS FISCALES du guide de l'acheteur.

 ** La Sale Tax américaine peut être exonérée sur présentation d'un certificat d'exonération de revente valide.

Sotheby's n'est pas en mesure de fournir des conseils fiscaux et recommande aux acheteurs d'obtenir leurs propres conseils à cet égard.